Anonyme ou non...

Je pensais que le choix du pseudo était révélateur d'une certaine honneteté, ou au contraire d'une volonté de se cacher derrière un masque...
Malheureusement je me suis complétement planté...Je ne sais pas si ce sont mes propos qui dérangent ou simplement le fait qu'ils soient tenus par un non anonyme (un nominé???). Je ne pensai pas avoir franchi les limites ave des messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur qui eux sont interdits... Je pensais que "Naturellement, chacun demeure libre d'aller publier tout message de son choix sur des forums autres que ceux de la FFHB" (André Amiel).
Visiblement il est beaucoup plus amusant et surtout moins gênant de communiquer sous couvert d'anonymat...
Ce message sera donc un des drniers de julienjourdain sur ce forum....sous ce spseudo. car bien évidemment, je vais à mon tour tomber dans l'anonymat. Les gens qui me connaissent vraiment bien me reconnaitront aisément, les autres...tant pis...
Inutile de pleurer, ma décision est prise...

A bientôt sur un terrain...

Bonjour julien,

Je parcours ce forum depuis longtemps (car "ça m'amuse" bien sûr...surtout pas pour le surveiller) et voyant ton post, je me suis décidé à créer un compte à mon tour. Par solidarité avec toi, et contrairemet à ce que semble dire mon pseudo, je suis moi aussi anonyme...C'est donc incognito que je te réponds pour te témoigner de mon soutien... Ne tombe pas dans les travers de l'anonymat s'il te plait...

c'est vrai que certaines personnes se permettent de critiqués sans que l'on sache qui ils sont et il se couvre derrière un pseudo

nous sommes des "grandes personnes" responsables et respectueuses des autres

en tout cas pour ma part, je suis sur que beaucoup de personnes savent qui je suis (et sinon je suis sur la photo à côté d'une voir la plus grande joueuse de l'équipe de france)


madames messieurs assumons nos dires
et julien reste avec nous je pense que ses personnes sont une minorité dans le forum

CEPENDANT ...
Moi aussi, je te soutiens ...
Enfin, je te soutiendrai surement lorsque j'aurai compris le sens réel de ton "coup de gueule" ...
Je suppose que tu as eu des ennuis parce qu'on t'a reconnu ?
Si je suis le premier ici à défendre l'anonymat des forumistes parce que je ne vois pas ce qu'apporte au débat l'identité de l'auteur ...
Tant que l'on reste dans les limites ... Quelles limites ? D'ailleurs ...
Celles du modérateur restent contestables ... Celles de la loi sont indiscutables ...
Bref, je le re-re-redis, pour moi, ce sont les idées qui sont importantes et non les gens qui les formulent ... De plus l'anonymat me semble éviter les considérations du genre ... "Celui-là on le connaît ... qu'est-ce qu'il a à la ramener alors que ... etc ... etc ..."
Donc, l'anonymat doit permettre de s'affranchir du "conflit" de clubs ou de personnes pour mieux se concentrer sur les idées ...
Après, libre à chacun de laisser deviner ou d'affirmer son identité ...
Je ne trouve pas courageux de le faire ...
Et je trouve détestable d'utiliser cet argument : "Je ne suis pas un anonyme .. MOI !" Comme caution du discours.
Par contre ... Si comme tu le laisses supposer ... Le fait que tu sois connu (même si je déplore de ne pas avoir cet honneur) ou au moins identifiable pose un problème ...
Là ... Par contre, ça devient vraiment PITTOYABLE !

Bonsoir Julien,

Je respecte ton choix.... Mais est ce vraiment le BON ?
Certe on peut se "cacher" sous un pseudo afin de garder son anonymat mais cela change t'il ta perception et tes idées ? j'en doute

Il m'arrive quelquefois de ne pas être en accord avec J'Hand O, mais LA ce n'est pas le cas. Une bonne approche du sujet...

j'hand O a écrit:

VIVE L'ANONYMAT !

CEPENDANT ...
Là ... Par contre, ça devient vraiment PITTOYABLE !

Bonsoir J'Hand O,

La journée a été longue et sûrement fastidieuse!
Un développement du sujet très intéressant et OUPPSSS.... le doigt se crispe!

Je te le concède ...
Ce n'en est pas plus pitoyable avec 2 T ...
Juste un poil ... Pittoresque !

chacun est libre OUI !!!! anonyme ou pas anonyme chacun à le droit de décider

mais ne pas utiliser cet anonymat pour balancer ou mettre le feu sur des sujets quel quil soit

anonyme ou pas le respect est la première condition pour un bon forum il me semble

pseudo ou pas, anonymat ou pas, les propos restent les memes, il suffit simplement d'assumer...nous sommes là pour parler de hand dans tous ces états, des propos constructifs ou des discutions de match, mais ceux qui nous connaissent entraineurs, joueurs ou arbitres savent exactement que se cacher derrière un pseudo, qu 'un jour ou l'autre, en face à face avec un autre forumiste le voile s'efface et la réalitée revient au galop. alors ok pour dire ce que nous pensons derriere un pseudo, mais le monde du hand est grand et petit la fois....le respect dans le civil comme sur un terrain est de mise, nous ne faisons pas la guerre, nous participons à notre sport favorit, gagner ou perdre....ouvrez vos oeuillères et regardez à coté de vous...il y a pire

qui est la n°8 à coté de LULU??????

La liberté d'opinion et d'expression est généralement considérée comme une liberté fondamentale à l'homme.

Elle est citée à l'article 19 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme comme suit:

« Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit. »

Coachplayer14 a écrit:

La liberté d'opinion et d'expression est généralement considérée comme une liberté fondamentale à l'homme.

Elle est citée à l'article 19 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme comme suit:

« Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit. »

Absolument ...
26 août 1789 ...
Encore est-il bon de préciser que les choses ne sont pas aussi simples et qu'il existe aussi désormais cette notion d'opinion répréhensible !
Et que cette liberté ne s'éprouve donc que dans certaines limites ...
Donc libre à chacun de pouvoir s'exprimer ... Et cela est INDISCUTABLE ! Quel que soit le contenu des propos !
Car même s'ils sont répréhensibles ... Cela ne doit en aucun cas remettre en cause cette liberté ! Même d'exprimer des propos contraires à la loi ...
Mais à chacun aussi le DEVOIR d'assumer l'expression de ses opinions ... Et notamment leurs conséquences ...

j'hand O a écrit:

Coachplayer14 a écrit:

La liberté d'opinion et d'expression est généralement considérée comme une liberté fondamentale à l'homme.

Elle est citée à l'article 19 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme comme suit:

« Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit. »

Absolument ...
26 août 1789 ...
Encore est-il bon de préciser que les choses ne sont pas aussi simples et "qu'il existe aussi désormais cette notion d'opinion répréhensible !
Et que cette liberté ne s'éprouve donc que dans certaines limites ...
Donc libre à chacun de pouvoir s'exprimer ... Et cela est INDISCUTABLE ! Quel que soit le contenu des propos !
Car même s'ils sont répréhensibles ... Cela ne doit en aucun cas remettre en cause cette liberté ! Même d'exprimer des propos contraires à la loi ...
Mais à chacun aussi le DEVOIR d'assumer l'expression de ses opinions ... Et notamment leurs conséquences ...

Le Président à dit:

Citation :

"casses toi pauvre con"

"j'hand O" à écrit:

Citation :

Et que cette liberté ne s'éprouve donc que dans certaines limites ...

Où sont ces certaines limites offertes à tous nos jeunes... "Quel que soit les propos", toi "j'hand O" tu es saignant mais jamais vulgaire et correct, c'est une grande qualité.

Au sujet du "pseudo" anonymat, il est vrai pour tous les handballeurs forumistes que je ne connais pas, je le reste quoi que ils peuvent me localiser et je ne m'en cache pas. Pour ceux que je vois régulièrement, il n'est pas anonyme... Pour moi (le pseudo) c'est un certain respect de mon intimité, une protection. Je m'explique, les nouvelles donnes suscitées par internet, ouvrent au MONDE entier mes propos qui ne regarde pas le "pêne kin" d'Australie (c'est une image..) respectons notre intimité et tout un chacun a le droit de faire valoir son "narcissisme" ou pas.
Seulement essayons de ne pas blesser notre âme.
Alias "julienjourdain", "le casse toi pauvre con" n'est pas pour toi. Le gros problème voici un nouveau casse tête qui est "coachplayer" le futur ex julien?

tous les styles a écrit:

j'hand O a écrit:

Mais à chacun aussi le DEVOIR d'assumer l'expression de ses opinions ... Et notamment leurs conséquences ...

Le Président à dit:

Citation :

"casses toi pauvre con"

Une bien belle expression ... De la démocratie ?
Pas forcément assumées ...
Mais que chacun aura néanmoins la liberté d'apprécier lors de l'évaluation quinquennale de 2012 ! Quitte à la remettre au goût du jour ...

donc tout ceux qui participent à ce topic sont tous d'accord

c'est déja pas mal

julienjourdain a écrit:

Ce message sera donc un des drniers de julienjourdain sur ce forum....sous ce spseudo.

A bientôt sur un terrain...

As-tu mesuré les conséquences périphériques colatérales???? Fini les belles places aux Prono's Tour Hand Normand!!!!! Il y aura un nouveau le 51ème et "julienJourdain" va s'écrouler dans les bas fond du classement... Est-ce prémonitoire pour le maintien???????????????
Réfléchis!!!!!!!!!!!!!

julienjourdain a écrit:

Je pensais que le choix du pseudo était révélateur d'une certaine honneteté, ou au contraire d'une volonté de se cacher derrière un masque...
Malheureusement je me suis complétement planté...Je ne sais pas si ce sont mes propos qui dérangent ou simplement le fait qu'ils soient tenus par un non anonyme (un nominé???). Je ne pensai pas avoir franchi les limites ave des messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur qui eux sont interdits... Je pensais que "Naturellement, chacun demeure libre d'aller publier tout message de son choix sur des forums autres que ceux de la FFHB" (André Amiel).
Visiblement il est beaucoup plus amusant et surtout moins gênant de communiquer sous couvert d'anonymat...
Ce message sera donc un des drniers de julienjourdain sur ce forum....sous ce spseudo. car bien évidemment, je vais à mon tour tomber dans l'anonymat. Les gens qui me connaissent vraiment bien me reconnaitront aisément, les autres...tant pis...
Inutile de pleurer, ma décision est prise...

A bientôt sur un terrain...

Julien,

Puisqu'on est dans la même galère, et comme je trouve ta mesure bonne, je vais faire de même et à mon tour rejoindre le clan des anonymes pour pouvoir déblatérer sur tout et n'importe quoi en me réfugiant derrière un pseudo.

Entre temps, je (je parle de Jubou) viens de recevoir une convocation de notre chère Ligue afin de m'expliquer sur "des propos tendancieux voire diffamatoires envers la Ligue" que je tiendrais depuis plusieurs semaines.

On a donc atteint ce qu'on pouvait craindre de pire : on me reproche de publier mes pensées ! Il me semble que cela porte un nom, ça ne vous rappelle rien ?
Face à cela, je ne vois qu'une chose : m'incliner et me retirer.

Bon maintenant c'est pas le tout, j'ai 3 heures de route pour aller siffler un match de Ligue, j'espère (sérieusement) que cette convocation qui viens de m'arriver ne va pas altérer ma performance de ce soir, parce que là, à dire vrai, je me sens pas vraiment en état. Je suis ... comment dire ... ? Non je préfère pas le dire parce que, c'est bizarre, j'ai comme l'impression d'être observé.

et bien bon courage a toi pour cette convocation qui je l'espère ne t'apportera aucun préjudice

Bonjour à tous,

Je suis un petit nouveau sur ce forum. Je le surveillais attentivement depuis quelques temps et j'ose enfin prendre la parole (en fait, je suis un grand timide).

Je vois qu'il s'en passe des vertes et des pas mures sur certains topics et je trouve vraiment que certains abusent.
Apparemment, il y en aurait même qui disent ce qu'ils pensent.
Les fous !
Ah, ces forums, ça devrait être interdit. N'importe qui peut prendre la parole, n'importe qui peut y mettre des informations qu'on a du mal à trouver ailleurs, n'importe qui peut venir y voir ce qu'il s'y dit, c'est n'im-por-te-quoi.
Y'en a même qui font des pronos ! Si ça se trouve ça cache un système de paris en ligne. Faudrait enquêter !

Enfin, moi, je dis ça, mais je suis pas mieux. Je me planque derrière mon pseudo tout frais pour pas qu'on me reconnaisse et pour pas risquer de remontrances.
C'est pas bien ce que fais là.

jubou a écrit:

julienjourdain a écrit:

Je pensais que le choix du pseudo était révélateur d'une certaine honneteté, ou au contraire d'une volonté de se cacher derrière un masque...
Malheureusement je me suis complétement planté...Je ne sais pas si ce sont mes propos qui dérangent ou simplement le fait qu'ils soient tenus par un non anonyme (un nominé???). Je ne pensai pas avoir franchi les limites ave des messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur qui eux sont interdits... Je pensais que "Naturellement, chacun demeure libre d'aller publier tout message de son choix sur des forums autres que ceux de la FFHB" (André Amiel).
Visiblement il est beaucoup plus amusant et surtout moins gênant de communiquer sous couvert d'anonymat...
Ce message sera donc un des drniers de julienjourdain sur ce forum....sous ce spseudo. car bien évidemment, je vais à mon tour tomber dans l'anonymat. Les gens qui me connaissent vraiment bien me reconnaitront aisément, les autres...tant pis...
Inutile de pleurer, ma décision est prise...

A bientôt sur un terrain...

Julien,

Puisqu'on est dans la même galère, et comme je trouve ta mesure bonne, je vais faire de même et à mon tour rejoindre le clan des anonymes pour pouvoir déblatérer sur tout et n'importe quoi en me réfugiant derrière un pseudo.

Entre temps, je (je parle de Jubou) viens de recevoir une convocation de notre chère Ligue afin de m'expliquer sur "des propos tendancieux voire diffamatoires envers la Ligue" que je tiendrais depuis plusieurs semaines.

On a donc atteint ce qu'on pouvait craindre de pire : on me reproche de publier mes pensées ! Il me semble que cela porte un nom, ça ne vous rappelle rien ?
Face à cela, je ne vois qu'une chose : m'incliner et me retirer.

Bon maintenant c'est pas le tout, j'ai 3 heures de route pour aller siffler un match de Ligue, j'espère (sérieusement) que cette convocation qui viens de m'arriver ne va pas altérer ma performance de ce soir, parce que là, à dire vrai, je me sens pas vraiment en état. Je suis ... comment dire ... ? Non je préfère pas le dire parce que, c'est bizarre, j'ai comme l'impression d'être observé.

Tu vois ... T'aurais mieux fait de la fermer ...

Je ne parle pas de soit-disant propos "tendancieux voire diffamatoires envers la Ligue"
Mais s'avancer ainsi ... Crânement ... Prétentieusement pourrais-je même dire ... Comme futur candidat à la présidence de la ligue ...
Comme ça ... La fleur au fusil ...
Fallait t'y attendre mon p'tit gars ...
Le système est verrouillé ...
Les gens en place ne vont pas laisser ainsi un petit hurluberlu divaguant sur un forum mettre en danger leurs fauteuils sénatoriaux ...
Ils ont beau se plaindre, tous ces présidents et autres élus ... La place doit quand même être bonne et ils ne vont pas l'abandonner !
Encore un jeune et arrogant arriviste carriériste broyé par le système ...

Je suis effondré ... Je perds mon meilleurs ennemis sur ce site ...

Parce que ce christophe.bouffay ... Il ne va pas faire le poids ... Trop tendre ...
Moi, il me faut un vrai JUBOU ...

christophe.bouffay a écrit:

Bonjour à tous,

Je suis un petit nouveau sur ce forum. Je le surveillais attentivement depuis quelques temps et j'ose enfin prendre la parole (en fait, je suis un grand timide).

Je vois qu'il s'en passe des vertes et des pas mures sur certains topics et je trouve vraiment que certains abusent.
Apparemment, il y en aurait même qui disent ce qu'ils pensent.
Les fous !
Ah, ces forums, ça devrait être interdit. N'importe qui peut prendre la parole, n'importe qui peut y mettre des informations qu'on a du mal à trouver ailleurs, n'importe qui peut venir y voir ce qu'il s'y dit, c'est n'im-por-te-quoi.
Y'en a même qui font des pronos ! Si ça se trouve ça cache un système de paris en ligne. Faudrait enquêter !

Enfin, moi, je dis ça, mais je suis pas mieux. Je me planque derrière mon pseudo tout frais pour pas qu'on me reconnaisse et pour pas risquer de remontrances.
C'est pas bien ce que fais là.

Fais quand même gaffe ...
T'es pas si anonyme que ça ...

Big Brother pourrait te retrouver avec ton adresse IP ...

jubou a écrit:

Entre temps, je (je parle de Jubou) viens de recevoir une convocation de notre chère Ligue afin de m'expliquer sur "des propos tendancieux voire diffamatoires envers la Ligue" que je tiendrais depuis plusieurs semaines.

C'est quoi cette histoire!!!??? Je comprends rien. Si je dis sur mon blog (jen ai pas), que je n'aime pas le fonctionnement de mon comité (ça n'est pas le cas) je risque une convocation entre quatre yeux avec tous les membres??? Redescendez sur terre les gars, vous n' êtes pas de la police!!!!!! Non mais j'hallucine!! Sur l'histoire des arbitres pas ramené en bus, il fallait simplement défendre vos opinions tout en admettant qu'il y a eu un problème de communication quelque part et ça s'arrete là. Je suis loin de tous ces enjeux, je n'y comprends pas grand chose...

idem, ca me depasse tout ca

Coachplayer14 a écrit:

jubou a écrit:

Entre temps, je (je parle de Jubou) viens de recevoir une convocation de notre chère Ligue afin de m'expliquer sur "des propos tendancieux voire diffamatoires envers la Ligue" que je tiendrais depuis plusieurs semaines.

C'est quoi cette histoire!!!??? Je comprends rien. Si je dis sur mon blog (jen ai pas), que je n'aime pas le fonctionnement de mon comité (ça n'est pas le cas) je risque une convocation entre quatre yeux avec tous les membres??? Redescendez sur terre les gars, vous n' êtes pas de la police!!!!!! Non mais j'hallucine!! Sur l'histoire des arbitres pas ramené en bus, il fallait simplement défendre vos opinions tout en admettant qu'il y a eu un problème de communication quelque part et ça s'arrete là. Je suis loin de tous ces enjeux, je n'y comprends pas grand chose...

Je suis d'accord avec toi ...
Mais mon terrible esprit polémique qui aime tant à apporter la contradiction ne peut s'empêcher de relativiser ...
Une telle histoire valait-elle aussi ce déferlement sur le forum ...
Je cite :

julienjourdain a écrit:

... La Ligue de Normandie n'a pas respecté son contrat...
Même à la Ligue, les arbitres sont mis de côté, tenus à l'écart du groupe...

fafahand a écrit:

... s'interroge sur le sérieux et le manque de responsabilité des encadrants de la délégation normande.

jubou a écrit:

Quel comportement honteux !
Comment un adulte responsable peut-il prendre la responsabilité de laisser 2 jeunes venus avec une délégation régional ....
Quel manque de respect ...
HONTEUX !

Surtout pour y balancer des impressions ... Et revenir dessus ?

julienjourdain a écrit:

julienjourdain a écrit:

J'ai l'impression que le staff "éliminé" s'est dit "chouette je vais rentrer de bonne heure"

Mon impression n'était pas bonne, mes excuses auprès du staff... c'est le comité d'organisation du déplacement (ou quelque chose comme ça )qui a décidé de partir plus tôt...décision prise le samedi en fonction des résultats...

Car si j'ai bien compris ... Finalement ... Il n'y a eu qu'un changement de programme et de moyen de transport ... Une simple adaptation à des circonstances qui ont changé !
Alors ... Oui ... TOUT dans cette affaire me semble exagéré ...

Une AG Ligue en Juin dans le ............ CALVADOS!
Cela promet....


Quels sont les critères de la diffamation ?

Quelle est le délai de prescription en matière de diffamation ?

Références juridiques

Connaître la limite entre d'une part la liberté d'expression et le droit d'informer et d'autre part la diffamation devient cruciale lorsque l'on cherche à s'adresser à un large public.

En effet, contrairement à ce que l'on peut parfois penser, la diffamation ne concerne pas que les journalistes. Un particulier ou une association qui publierait des informations à caractère diffamatoire sur un site Internet ou dans une lettre destinée au public (par opposition aux bulletins d'information internes qui ne sont pas concernés) pourraient être sanctionnés devant les tribunaux.

Quels sont les critères de la diffamation ?

La diffamation répond à des critères stricts définis par la loi :

1. Il y a diffamation lorsque l'on allègue ou l'on impute à une personne ou à une institution publique ou privée un fait qui porte atteinte à son honneur ou à sa considération. Par exemple, « M. X a touché des pots-de-vin de la société Y. ».

Cela ne signifie pas qu'il est interdit de critiquer publiquement quiconque. Mais il faut se montrer très prudent dans ses affirmations car il y a de fortes chances que de tels propos entraînent un procès. Or, tout propos portant atteinte à la considération ou à l'honneur d'une personne est non seulement présumé constituer une diffamation mais est aussi présumé avoir été diffusé avec une intention coupable. Ce qui implique :

- qu'il peut y avoir diffamation même si les faits rapportés sont vrais. Certes l'auteur d'une diffamation peut en principe apporter au juge la preuve de la véracité des faits que le plaignant estime diffamatoires. Mais le juge ne vous autorisera pas à apporter la preuve de la vérité si les faits concernent la vie privée, sont amnistiés ou font l'objet d'une prescription. De plus, vous ne pourrez produire devant lui que les éléments que vous possédiez au moment de vos allégations. Pour s'en assurer, il est prévu que dans les dix jours après réception de l'acte vous informant de l'action en diffamation, vous fassiez parvenir à l'auteur de la plainte une copie des pièces et le nom des témoins avec lesquels vous entendez prouver la vérité.

- que la véracité des faits n'est pas le seul critère d'appréciation du juge : il faut aussi que l'auteur de la diffamation prouve sa « bonne foi », ce qui exige que soient réunies au moins quatre conditions : la sincérité (le diffamateur croyait vrai le fait diffamatoire), la poursuite d'un but légitime (le souci d'informer et non de nuire), la proportionnalité du but poursuivi et du dommage causé et le souci d'une certaine prudence. Ce qui n'est pas toujours facile.

2. Il y a diffamation lorsque les allégations en question ont fait l'objet d'une diffusion publique. La diffamation ne concerne pas un support déterminé : elle peut prendre place dans un discours, un journal, une affiche, un slogan scandé lors d'une manifestation, une émission de télévision ou de radio ou encore un site internet. Ce qui compte c'est son caractère public. Ainsi un bulletin associatif destiné aux membres d'un association n'est pas en principe concerné mais si il fait l'objet d'un tirage plus large ou se trouve distribué sur un marché par exemple il tombe sous le coup de la loi.

3. Il y a diffamation non seulement quand est visée une personne expressément nommée mais aussi si la personne est clairement identifiable, par exemple d'après le contexte entourant les propos incriminés.

4. Employer une forme interrogative, négative, conditionnelle, dubitative ou bien encore une antiphrase n'affranchit pas du délit de diffamation.



Quelle est le délai de prescription en matière de diffamation ?

La question de la prescription est importante car elle détermine le temps au-delà duquel il ne sera plus possible d'engager une action en justice pour diffamation. Une fois le délai de prescription écoulé, une personne s'estimant diffamée verra sa plainte purement et simplement rejetée par le juge, sans que celui-ci ne se prononce sur le caractère véritablement diffamatoire ou non des propos.

A l'heure actuelle, la loi prévoit un délai de prescription de trois mois à compter de la publication des propos jugés diffamatoires : une personne ne pourra donc agir en justice que dans les 90 jours suivants la diffusion des propos qu'il juge diffamatoires à son égard.

Ce délai de prescription est aujourd'hui indépendant du moyens de communication utilisé : il sera le même que les propos aient été tenus dans un journal, à la télévision, ou sur un site internet.

La preuve de la date de diffusion

Dans la mesure où la date de diffusion conditionne le départ du délai de prescription, la question de la preuve du moment où les propos ont été rendus publics a une grande importante. Cette preuve peut être apportée par tout moyens, c'est à dire que vous pourrez produire devant le juge tout types d'éléments tendant à prouver vos dires (écrits, enregistrements, témoins…) S'agissant des diffamations commises à travers les moyens de communication classique (tracts, journaux, discours), la détermination de la date de diffusion pose rarement de problèmes. Il en est autrement pour les publications électroniques et notamment les sites internet. C'est la raison pour laquelle il est fortement recommandé de dater en haut et en bas de la page Internet ses écrits voire de se préconstituer une preuve (voir la technique de l'enveloppe scellée) dans le cas de propos potentiellement litigieux.

Le cas particulier des sites Internet

Il faut noter, s'agissant des sites Internet, que les règles de prescription pourraient changer très prochainement. Une loi actuellement en cours d'examen par le Conseil constituitionnel prévoit que le délai de prescription de propos diffamatoires mis directement en ligne (sans avoir été au préalable publiés sur papier) pourraient avoir comme point de départ non plus la mise en ligne de l'article incriminé mais sa date de retrait du site internet. Cela signifierait qu'une personne s'estimant diffamée par un site Internet disposerait à l'avenir d'un délai beaucoup plus long pour agir en justice : elle pourrait agir tant que le texte jugé diffamatoire est accessible sur Internet puis encore 3 mois après que celui-ci ne soit plus en ligne.



Références juridiques
- Loi du 29 juillet 1881 (www.legifrance.gouv.fr)

-Loi pour la confiance dans l'économie numérique (www.parlement.fr et www.conseil-constitutionnel.fr)